Règlement intérieur

Détails

Publié le 11 décembre 2011

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’APY BUC, sise stade du Haut-Buc, avenue Morane Saulnier, 78530 BUC

I/ ADHÉSION

Article 1 –

Est adhérent à l’association toute personne en règle sur le plan administratif (fiche d’adhésion, certificat médical) et financier (règlement de la totalité de l’adhésion).

Tout adhérent, quelque soit son niveau d’activité bénéficiera de l’assurance liée à l’affiliation à une fédération sportive choisie parmi celles proposées par l’association.

Article 2 –

Le montant de l’adhésion à l’APY Buc est fixé chaque année par le Comité Directeur.

Ce montant peut être variable selon le niveau de pratique choisi par l’adhérent dans l’une des sections proposées par l’association.

Il peut être dégressif dans le cas d’inscriptions multiples au sein d’une même famille.

Le Comité Directeur peut accepter un règlement échelonné de cette adhésion.

Article 3 –

Le volume des adhésions permettant de mettre en œuvre le fonctionnement de la saison (achat matériel – encadrement …), il ne pourra y avoir remboursement quelle que soit la période de pratique ou le motif de démission.

Article 4 –

Tout adhérent prenant régulièrement en charge un groupe d’entraînement ainsi que tout adhérent élu au sein du Comité Directeur paiera une adhésion forfaitaire symbolique fixée chaque année par le Comité Directeur.

II/ ADMINISTRATION

Article 5 –

Le Président préside l’Assemblée Générale et le Comité Directeur de l’Association.

Il établit le programme de la saison en fonction des propositions de chaque groupe d’activités.

Article 6 –

Tout groupe d’adhérents, constitué en section d’activité spécifique, devra nommer un représentant pour participer aux travaux du Comité Directeur de l’association avec voix consultative s’il n’a pas été élu lors de l’Assemblée Générale.

Article 7 –

A chaque réunion de Comité Directeur les représentants désignés des différents groupes d’activités présenteront un point de leur fonctionnement et de leurs prospectives sportives et financières.

Article 8 -

A chaque réunion du Comité Directeur le Trésorier présentera l’état des finances. Tout engagement de dépenses résultera de l’état financier de l’association et ne pourra être engagé qu’après vote du Comité Directeur. Tout engagement financier sera fait sur factures émises.

Article 9 -

Le Secrétaire de l’association est chargé de l’animation administrative :

• assume la mise en œuvre des décisions ;
• présente le rapport d’activité ;
• reçoit et assure la correspondance et en rend compte au Comité Directeur ;
• établit et adresse les convocations ainsi que les comptes-rendus de réunions.

Article 10 -

Le Trésorier tient les comptes de l’association :

• il procède à l’élaboration et au suivi du budget ;
• il établit le compte de gestion et le bilan de fin d’exercice ;
• il établit les chèques les signes après accord du Président.

Article 11 –

Toute personne désirant apporter son aide à l’administration de l’association devra s’acquitter du paiement de la cotisation symbolique déterminée par le Comité Directeur.

III/ COMPETITIONS

Article 12 –

À l’occasion de toute épreuve ou championnat les adhérents du club devront porter la tenue officielle (maillot aux couleurs de l’APY) ainsi qu’un short ou cuissard.

Article 13 –

Le maillot du club sera mis à disposition des adhérents soit à l’achat, soit après dépôt d’une caution restituée au retour du maillot.

Article 14 –

Les athlètes participant aux championnats sur stade ou sur route pour lesquels ils se sont qualifiés bénéficieront de la prise en charge par l’association du coût de leur engagement.

Article 15 –

Pour les athlètes participant aux championnats sur stade ou sur route pour lesquels ils se sont qualifiés l’association prendra en charge :

• les frais de déplacement au prix du km SNCF ;
• les frais d’hébergement sur présentation de factures ;

si information du Comité Directeur par l’athlète ou son entraîneur avant le championnat concerné et après accord donné par le même Comité Directeur.

Article 16 -

Pour les athlètes participant aux courses sur route, après information du Comité Directeur par l’athlète ou son entraîneur et accord préalable du Comité Directeur, l’association prendra en charge sur présentation de factures:

• les frais d’engagements de 3 épreuves pour lesquelles une équipe complète représente le club ;
• 50% des frais d’engagement pour 3 épreuves choisies par un adhérent à titre individuel.

Article 17 –

Lors des championnats sur stade ou sur route pour lesquels les athlètes du club se sont qualifiés, l’association prendra en charge les frais de l’entraîneur accompagnateur après information préalable, accord du Comité Directeur et sur présentation de factures :

• de déplacement au prix du km SNCF ;
• d’hébergement.

Article 18 –

Lors des organisations sportives ou festives mises en œuvre par le club, des représentants devront être désignés par chaque groupe d’activité pour participer à la mise en œuvre de ces manifestations.